Conseil de Communauté du 19 septembre 2022




DELIBERATIONS

Administration Générale - Finances - Ressources Humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-1MAISON DE L'ORIENTATION - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - Délibération - (sans annexe)20/09/202221/09/2022
I-2TROPHEES DES JEUNES TALENTS DU CHOLETAIS - MODIFICATION DU REGLEMENT GENERAL ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MAUGES COMMUNAUTE - Délibération - Annexe - Annexe20/09/202221/09/2022
I-3MODIFICATION DES REGLEMENTS DE LA BOURSE INTERCOMMUNALE POUR STAGE OU SEJOUR A L'ETRANGER, DE LA BOURSE INTERCOMMUNALE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET SUPPRESSION DE LA BOURSE D'AIDE A L'ORIENTATION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/09/202221/09/2022
I-4RESTAURATION ETUDIANTE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION HABITAT JEUNES DU CHOLETAIS ET L'ASSOCIATION INSTITUTION SAINTE-MARIE DE CHOLET - Délibération - (sans annexe)20/09/202221/09/2022
I-5MATERIELS DIVERS - CESSION DE BIENS - MISE EN VENTE - ENCHERES EN LIGNE SUR LE SITE AGORASTORE.FR - Délibération - (sans annexe)20/09/202221/09/2022
I-6ADHÉSION A LA MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE (MPO) - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE MAINE-ET-LOIRE - Délibération - (sans annexe)20/09/202221/09/2022
I-7MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)20/09/202221/09/2022
I-8REGLEMENT DE FORMATION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/09/202221/09/2022
I-9MUTUALISATIONS - DEVIS 2022 ET AVENANT N°3 - Délibération - Annexe - Annexe20/09/202221/09/2022
I-10CONVENTION DE MUTUALISATION DU SERVICE EVENEMENTS - PROPRETE - VOIRIE - BATIMENTS - Délibération - (sans annexe)20/09/202221/09/2022
I-11GARANTIE D'EMPRUNT SEVRE LOIRE HABITAT - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - BOIS CHANTEMERLE AU PUY-SAINT-BONNET - Délibération - Annexe - Annexe18/11/202218/11/2022
I-12GARANTIE D'EMPRUNT SEVRE LOIRE HABITAT - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - LES HAUTS DE PICHIN A TREMENTINES - Délibération - Annexe - Annexe18/11/202218/11/2022
I-13GARANTIE D'EMPRUNT SEVRE LOIRE HABITAT - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - VAL DE MOINE A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe18/11/202218/11/2022

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-1APPROBATION DE LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE CHOLET ET DE SA COMMUNE ASSOCIEE DU PUY-SAINT-BONNET - Délibération - Annexe - Annexe20/09/202221/09/2022
V-2DESAFFECTATION ET RESTITUTION D'UN BIEN DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL DE LA TESSOUALLE SUITE A LA FERMETURE DE L'ANCIEN ECO-POINT - Délibération - Annexe - Annexe20/09/202221/09/2022

Bâtiments - Voiries - Grands Projets - Mobilité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VII-1SERVICES METEOROLOGIQUES DEDIES A LA NAVIGATION AERIENNE SUR LE SITE DE L'AERODROME CHOLET-LE PONTREAU - AVENANT N°2 A LA CONVENTION AVEC METEO-FRANCE - Délibération - (sans annexe)20/09/202221/09/2022
VII-3AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe - Annexe20/09/202221/09/2022

Bureau


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
X-1EXTERNALISATION DE L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME - AVENANT N°1 A LA CONVENTION PORTANT CREATION D'UN SERVICE COMMUN ENTRE L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS ET LES COMMUNES ADHERENTES - Délibération - (sans annexe)20/09/202221/09/2022
X-2FONDS NATIONAL DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES 2022 - Délibération - (sans annexe)20/09/202221/09/2022

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
IV-1MUSEES DE CHOLET - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE REALITE VIRTUELLE - Délibération - (sans annexe)20/09/202221/09/2022
IV-2CONSERVATOIRE DU CHOLETAIS - PARTENARIAT PEDAGOGIQUE AVEC L'ORCHESTRE HARMONIQUE DE CHOLET - Délibération - (sans annexe)20/09/202221/09/2022
IV-3CONSERVATOIRE DU CHOLETAIS - PARTENARIAT PEDAGOGIQUE AVEC L'ASSOCIATION KORISHKI - Délibération - (sans annexe)20/09/202221/09/2022

Développement Économique - Agriculture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
II-1CONCESSION D'AMENAGEMENT - ZAC DU CORMIER 5 - COMPTE RENDU D'ACTIVITE D'ALTER PUBLIC À L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)20/09/202221/09/2022
II-2CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE AJ2R - ZONE DE LA LOGE A LYS-HAUT-LAYON - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/09/202221/09/2022
II-3CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE MILLET PORTES ET FENÊTRES - ZONE DE LA LOGE A LYS-HAUT-LAYON - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/09/202221/09/2022
II-4CESSION DE TERRAIN A LA SCI ANNEZ - ZONE DE CHAMP BLANC A MAZIERES-EN-MAUGES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/09/202221/09/2022
II-5CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE BENJAMIN CHIRON DISTRIBUTION - ZONE DE GRAND VILLAGE A TREMENTINES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/09/202221/09/2022

Solidarité et Proximité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
III-1CONTRAT DE VILLE DE L'AGGLOMERATION CHOLETAISE - DEUXIEME PROGRAMMATION 2022 - Délibération - Annexe - Annexe20/09/202221/09/2022